Téléchargez :
Le Volume Complémentaire Individualisé VCI
FOIRE AUX QUESTIONS VCI (mise à jour 24/10/2019)
La note explicative sur le VCI est disponible en cliquant ici (mise à jour 05/12/2019)
Registre de suivi du VCI en .pdf en .xls
RAPPEL : Il est nécessaire de tenir un registre de suivi VCI par AOC et par couleur pour les effervescents
Déclarations et registres à retourner à la Fédération Viticole
- Demande de radiation des listes d’habilitation
- Déclaration de nouvelles plantations (vignes larges)
- Renonciation à l’AOC la plus restrictive
SPECIFIQUES AOC CREMANT DE LOIRE : Déclaration d’Intention de Production AOC Crémant de Loire: en 2019, la DIP se complète directement en ligne via un formulaire dont le lien vous a été envoyé par mail
- Déclaration d’intention de production 2020
- BIEN_REMPLIR_CARNET_PRESSOIR_AOC_CREMANT_DE_LOIRE
- CARNET_PRESSURAGE_2020 xlsx pour Excel
- CARNET DE PRESSOIR 2020 pour OpenOffice Calc (.ods) cliquer sur le lien puis sur l’icône
pour télécharger
Déclarations et Registres à retourner à l’organisme d’Inspection (ASSVAS) :
- Déclaration Fin de Tirage en pdf (mise à jour 18/05/2020) ou la version dématérialisée complétable disponible sur le site de l’ASSVAS
- Note de déclaration de fin de tirage et procédure contrôle des vins mousseux (mise à jour 02/09/2019)
- Déclaration de vente vins en VRAC NEGOCE EXPORT et FRANCE en pdf (mise à jour 14/02/2020) ou la version dématérialisée complétable disponible sur le site de l’ASSVAS