Téléchargez :
- Guide Pratique de la Procédure AOC
- Déclaration d’identification
- Plan d’inspection et grille de traitement des manquements applicable au 31102019
AOC CABERNET D’ANJOU : L’ACIDIFICATION (maj 25/09/2020)
La note d’informations concernant l’acidification est disponible en cliquant sur le lien suivant.
Le Volume Complémentaire Individualisé VCI
FOIRE AUX QUESTIONS VCI (mise à jour 24/10/2019)
La note explicative sur le VCI est disponible en cliquant ici (mise à jour 20/08/2020)
Déclaration d’engagement VCI 2020 en .pdf
Registre de suivi du VCI en .pdf en .xls
RAPPEL : Il est nécessaire de tenir un registre de suivi VCI par AOC et par couleur pour les effervescents
Modèle de mandat entre l’apporteur et le négociant pour l’établissement d’une seule déclaration de revendication par le négociant disponible en cliquant ici.
Déclarations et registres à retourner à la Fédération Viticole
- Demande de radiation des listes d’habilitation
- Déclaration de nouvelles plantations (vignes larges)
- Renonciation à l’AOC la plus restrictive
SPECIFIQUES AOC CREMANT DE LOIRE : Déclaration d’Intention de Production AOC Crémant de Loire: en 2019, la DIP se complète directement en ligne via un formulaire dont le lien vous a été envoyé par mail
- Déclaration d’intention de production 2020
- BIEN_REMPLIR_CARNET_PRESSOIR_AOC_CREMANT_DE_LOIRE
- CARNET_PRESSURAGE_2020 xlsx pour Excel
- CARNET DE PRESSOIR 2020 pour OpenOffice Calc (.ods) cliquer sur le lien puis sur l’icône
pour télécharger
Déclarations et Registres à retourner à l’organisme d’Inspection (ASSVAS) :
- Déclaration Fin de Tirage en pdf (mise à jour 18/05/2020) ou la version dématérialisée complétable disponible sur le site de l’ASSVAS
- Note de déclaration de fin de tirage et procédure contrôle des vins mousseux (mise à jour 02/09/2019)
- Déclaration de vente vins en VRAC NEGOCE EXPORT et FRANCE en pdf (mise à jour 14/02/2020) ou la version dématérialisée complétable disponible sur le site de l’ASSVAS